Science constitutionnelle
Études de droit français - Tome 1 : La constitutionnalité
Ce livre est un vaste commentaire d’un texte crucial des Conventionnels de 1793 : « Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations futures ». La « constitutionnalité » n’est pas uniquement un rapport, comme le disent les dictionnaires de français, un rapport univoque qui plus est : elle est d’abord un objet. Et si cet objet et ces rapports se nourrissent structurellement de normes juridiques, ils se composent encore d’idées juridiques. Droit de la constitutionnalité, la « science constitutionnelle » consiste à les décrire ensemble, en observateur. Elle est ainsi pour partie épistémologie. Mais elle exige, au premier chef, de penser le droit constitutionnel en dehors de la hiérarchie des normes – afin de compléter la discipline en ajoutant cette perspective aux autres philosophies du droit – car notre droit constitutionnel se réalise aussi tantôt en l’absence de hiérarchie juridique et tantôt en l’absence de norme juridique.