L'empereur Napoléon Ier et la justice - Volume I
L'Épuration des juges de 1807-1808
Sous le Premier Empire, l’appareil judiciaire français fait l’objet d’une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C’est la première fois qu’une étude se propose d’examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les ...
Voir l'ouvrage
Histoire du droit et des institutions
