mare & martin

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Temps long et droit public

Sous la direction de : Fannie Duverger, Lucie Havard

Souvent évincé face aux considérations d’urgence, le temps long n’apparaît pas toujours comme l’une des priorités du droit public, alors même que les enjeux pour l’avenir sont considérables. Le présent ouvrage propose une réflexion collective sur l’existence d’un régime juridique propre au temps long. L’analyse met successivement en lumière le développement d’institutions et d’instruments spécifiquement tournés vers la prise en considération de cette temporalité, dont la consécration vise à pallier les limites pesant sur la capacité des institutions et instruments traditionnels du droit public à s’en saisir. Elle rend ainsi compte de l’émergence d’un régime juridique propre au temps long, lequel n’en est cependant qu’à ses prémices.


Contributions à cet ouvrage

    Pages 13 à 14
    Avant-propos
    Auteurs : Olivier Renaudie
    2 €
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    Pages 15 à 20
    Le temps long - definitions, enjeux et perspectives
    Auteurs : Fannie Duverger, Lucie Havard
    2 €
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    Première partie - Les institutions du temps long

    Pages 23 à 34
    L’appareil français de renseignement : du temps long a l’ecume des contingences
    Auteurs : Béatrice Guillaumin
    3 €
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    Pages 35 à 50
    Le temps long de l’Union à travers le prisme du Conseil européen
    Auteurs : Lorenzo Nencini
    3 €
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    Pages 51 à 62
    Temps long et législation : du parlement aux conventions citoyennes ?
    Auteurs : Éric Buge
    3 €
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    Pages 63 à 72
    Le Secrétariat général à la planification écologique : la prise en compte du temps long par un traitement vertical de l’enjeu écologique dans l’appareil d’État
    Auteurs : Arnaud Gossement
    2 €
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    Seconde partie_Les instruments juridiques du temps long

    Pages 75 à 88
    Le spectre de l’état d’urgence permanent_Réflexions sur un oxymore abondant
    Auteurs : Vincent Boucher
    3 €
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    Pages 89 à 100
    Gestion des finances publiques et temps long
    Auteurs : Xavier Cabannes
    3 €
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    Pages 101 à 116
    Les outils du juge administratif dans la prise en compte du temps long
    Auteurs : Philomène Touvier
    3 €
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    Pages 117 à 130
    Quelle spécificité pour le principe de précaution dans le cadre du contentieux QPC ?
    Auteurs : Merwane Benrahou
    3 €
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    Pages 131 à 152
    Les instruments locaux et nationaux de la planification
    Auteurs : Jean-Marie Pontier
    4 €
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    Pages 153 à 156
    En guise de conclusion
    Auteurs : Dominique Rousseau
    2 €
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