Règlement des différends frontaliers en Amérique Latine
Approches croisées d’Histoire et de Droit sur l’arbitrage
Sous la direction de : Jean-Baptiste Busaall, Nathalie Clarenc
Aujourd’hui, le tracé des frontières litigieuses de l’Amérique latine se dessine à La Haye devant la Cour internationale de justice. Il occupe une grande partie de son activité judiciaire : 14 affaires furent introduites seulement depuis le début des années 2000. Mais la question est ancienne et la plupart des différends avaient déjà donné lieu à des procédures d’arbitrage entre le xixe et le début du xxe siècle.
Cet ouvrage propose un recueil d’analyses de cas historiques et contemporains d’arbitrages de frontières dans l’espace des anciennes colonies ibériques de l’Époque moderne. L’approche est pluridisciplinaire, car elle allie histoire du droit et droit international. Les contributions des historiens du droit s’inscrivent dans le prolongement d’une historiographie récente qui a montré en quoi l’enjeu de l’intégrité territoriale est l’une des conséquences du double phénomène de construction institutionnelle des États et de la forge d’un discours national, voire nationaliste, au xixe siècle. Les auteurs internationalistes proposent une réflexion sur les modalités juridiques de règlement des disputes territoriales entre États, depuis les arbitrages du xixe siècle jusqu’aux procédures judiciaires du xxie siècle. L’analyse de cette évolution fournit des éclairages utiles sur le droit du contentieux international, et alimente la réflexion lancinante sur l’efficacité de la justice internationale : le règlement judiciaire pourra-t-il réussir là où les tentatives d’arbitrage ont échoué ?