L’indétermination du statut du peuple en droit constitutionnel
Réflexions sur les fondements et les limites de la démocratie libérale
Cette thèse explore un paradoxe central de la démocratie libérale : comment concilier la souveraineté en principe illimitée du peuple avec les limites imposées par l’État de droit ? Pour répondre à cette question, l’auteur développe le concept d’indétermination du statut du peuple, inspiré de la métaphore du chat de Schrödinger. Dans ce cadre, le peuple est considéré comme potentiellement souverain et potentiellement limité, permettant de maintenir une coexistence théorique entre des principes a priori incompatibles.
Pour expliquer le fonctionnement de la démocratie libérale, la thèse propose le concept de compromis dilatoire. Il vise un ensemble de mécanismes constitutionnels qui maintiennent en suspens le problème central de l’exercice de la souveraineté dans un État de droit. Dans ce cadre, un équilibre entre démocratie et libéralisme peut ainsi se développer. Cependant, ce compromis peut être remis en cause par un référendum qualifié de déterminant, car il conduit à trancher la question de l’exercice de la souveraineté lorsque le peuple s’exprime directement. L’indétermination est alors levée, révélant les limites de la démocratie libérale.
À travers une analyse théorique approfondie et des exemples de droit comparé, cette recherche propose une lecture renouvelée des fondements et des limites de la démocratie libérale et développe un cadre conceptuel pour en saisir les paradoxes et les défis contemporains.