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Les Grands Arrêts du droit vitivinicole

Les Grands Arrêts du droit vitivinicole

Sous la direction de : Théodore Georgopoulos

Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités.
Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière.


Contributions à cet ouvrage

Jus Vini

La Revue du Droit du Vin et des Spiritueux

Jus Vini, la Revue du Droit du Vin et des Spiritueux, est une revue juridique à comité de lecture qui publie au rythme de deux numéros par an (juin et décembre), en français ou en anglais, des études scientifiques de haut niveau oeuvrant pour la promotion de la doctrine juridique et du dialogue interdisciplinaire en matière de vin et de spiritueux.

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