mare & martin

0
< Retour à la collection Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne

Gouverner et juger en période de crise

Sous la direction de : Xavier Dupré de Boulois , Xavier Philippe

Comme l’ont attesté les séquences récentes relatives au terrorisme islamiste et la pandémie du SARS-CoV-2, les crises ont des effets importants sur l’exercice du pouvoir en France et ailleurs. Cet ouvrage auquel ont participé une vingtaine d’enseignants-chercheurs de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne propose une réflexion collective sur la gouvernance en période de crise. Pour ce faire, il s’ordonne autour de trois grands thèmes. Le premier, relatif à l’organisation et au fonctionnement des différentes institutions, illustre les nouveaux équilibres et l’émergence d’acteurs atypiques dans un contexte de crise. Le deuxième concerne le système des normes et plus particulièrement les effets des crises sur la production, l’application et la nature des normes. Le dernier thème porte sur le contrôle juridictionnel de l’action publique de crise en mobilisant notamment une approche de droit comparé.


Contributions à cet ouvrage

    Introduction

    Pages 13 à 16
    Gouverner et juger en temps de crise : débat éculé sur l’exception ou transformation de l’exercice du pouvoir ?
    Auteurs : Xavier Dupré de Boulois, Xavier Philippe
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 11 à 12
    Avant-propos
    Auteurs : Olivier Renaudie
    2 €
    Ajouter au panier
    Pages 11 à 12
    Avant-propos
    Auteurs : Olivier Renaudie
    2 €
    Ajouter au panier
    Pages 11 à 12
    Avant-propos
    Auteurs : Olivier Renaudie
    2 €
    Ajouter au panier
    Pages 11 à 12
    Avant-propos
    Auteurs : Olivier Renaudie
    2 €
    Ajouter au panier
    Pages 11 à 24
    INTRODUCTION - LE PERLOCUTOIRE BOUGE ENCORE
    Auteurs : Daniele Lorenzini, Sandra Laugier
    3 €
    Ajouter au panier
    Pages 15 à 34
    Travail et micro-travail de plateforme, Quels enjeux ? Quelles perspectives ?
    Auteurs : Emmanuelle Mazuyer
    3 €
    Ajouter au panier
    Pages 15 à 34
    Travail et micro-travail de plateforme, Quels enjeux ? Quelles perspectives ?
    Auteurs : Emmanuelle Mazuyer
    3 €
    Ajouter au panier
    Pages 15 à 34
    Travail et micro-travail de plateforme, Quels enjeux ? Quelles perspectives ?
    Auteurs : Emmanuelle Mazuyer
    3 €
    Ajouter au panier
    Pages 15 à 34
    Travail et micro-travail de plateforme, Quels enjeux ? Quelles perspectives ?
    Auteurs : Emmanuelle Mazuyer
    3 €
    Ajouter au panier
    Pages 15 à 34
    Travail et micro-travail de plateforme, Quels enjeux ? Quelles perspectives ?
    Auteurs : Emmanuelle Mazuyer
    3 €
    Ajouter au panier
    Pages 27 à 34
    Du droit animal… aux droits des animaux
    Auteurs : Aloïse Quesne
    3 €
    Ajouter au panier
    Pages 33 à 36
    Réflexions éthiques sur la sensibilité
    Auteurs : Dominic Hofbauer
    2 €
    Ajouter au panier

    I- LES ACTEURS

    Pages 19 à 36
    Les incidences de la crise sanitaire sur le fonctionnement des assemblées parlementaires. Le Parlement, spectateur ou acteur de l’État d’urgence ?
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 37 à 51
    Crise sanitaire et dématérialisation de la fonction législative au Parlement européen
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 53 à 66
    Le « Conseil de défense sanitaire » : un variant institutionnel de la crise du Covid-19
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 67 à 80
    Le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale : acteur incontournable de la réponse de l’État face aux crises ?
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 81 à 92
    Le ministère de l’Intérieur, ministère de la crise ?
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 93 à 104
    États d’urgence : le gouvernement peut-il encore se passer de l’avis du Conseil d’État ?
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier

    II- PROCÉDURES ET NORMES

    Pages 107 à 114
    État d’exception : sous l’État de droit, l’État politique
    Auteurs : Dominique Rousseau
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 115 à 128
    Repenser constitutionnellement les états de crise : de la nécessité de réadapter le cadre constitutionnel de la Ve République
    Auteurs : Xavier Philippe
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 129 à 136
    Gouverner en période de crise et droits fondamentaux
    Auteurs : Xavier Dupré de Boulois
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 137 à 152
    Le principe de liberté à l’épreuve de la crise sanitaire
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 153 à 168
    L’expertise en temps de crise
    Auteurs : Sara Brimo
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 169 à 187
    Le recours aux ordonnances de l’article 38 lors de la crise sanitaire : faut-il que rien ne bouge pour que tout bouge ?
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 189 à 204
    Le droit souple et la pandémie. Pour une rationalisation de l’usage du droit souple en période de crise
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier

    III- CONTRÔLES

    Pages 207 à 220
    La protection des droits et des libertés dans le cadre de l’état d’urgence sécuritaire et de l’état d’urgence sanitaire
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 221 à 236
    La crise, terrain miné de la guerre des juges ?
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 237 à 250
    Le Conseil constitutionnel aux prises avec l’élément concret, ou l’aide apportée au gouvernement en période de crise
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 251 à 264
    Les ambivalences du référé-liberté en temps de crise
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 265 à 282
    Le recours à la responsabilité administrative en temps de crise
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier

    IV- PERSPECTIVES COMPARÉES

    Pages 285 à 302
    Gouverner et juger au temps du Covid-19 en Asie (Taïwan, Singapour, Hong Kong, Corée du Sud)
    Auteurs :
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 303 à 320
    Juger la séparation des pouvoirs en temps de crise sanitaire : les cours souveraines face à leur propre rôle
    Auteurs : Eleonora Bottini
    6 €
    Ajouter au panier
    Pages 321 à 334
    Le contrôle de proportionnalité pendant les crises dans les jurisprudences française et allemande
    Auteurs : Ioannis Michalis
    6 €
    Ajouter au panier

Nous prenons à cœur de protéger vos données

Nous utilisons des cookies (et des technologies similaires) et traitons des identifiants uniques, ainsi que des données de navigation pour faire fonctionner notre site et nos services, pour pouvoir les améliorer. En cliquant sur « J’accepte », vous acceptez l’utilisation des cookies (et de technologies similaires) et le traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de notre site et de nos services.