mare & martin

0
< Retour à la collection Droit public < Retour à la collection Presses Universitaires de Sceaux

Les politiques jurisprudentielles

Actes de la journée d’étude des jeunes chercheurs de l’Institut d’études de droit public (IEDP)

Auteur : Nicolas Thiébaut

À l’heure de la reconnaissance d’un pouvoir normatif assumé de la jurisprudence, de la multiplication des interventions des divers législateurs et de la « polyphoniedes juges », il nous a paru intéressant de réinterroger, au cours de cette journée d’étude, la notion apparemment classique de « politique jurisprudentielle ». Celle-ci peut se définir comme un ensemble d’orientations décidées par un ordre juridictionnel donné, au sujet de problématiques sociétales, politiques, juridiques ou morales. L’objectif de cette publication – qui s’intéresse à plusieurs branches du droit ‒ est de rechercher une éventuelle unité de ces politiques, à travers l’étude de leurs finalités, des méthodes mises en oeuvre par le juge pour les construire ou les infléchir, ainsi que de leur réception par la doctrine et le justiciable.

Nous prenons à cœur de protéger vos données

Nous utilisons des cookies (et des technologies similaires) et traitons des identifiants uniques, ainsi que des données de navigation pour faire fonctionner notre site et nos services, pour pouvoir les améliorer. En cliquant sur « J’accepte », vous acceptez l’utilisation des cookies (et de technologies similaires) et le traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de notre site et de nos services.