mare & martin

0
< Retour à la collection Droit & Science politique < Retour à la collection Droit privé & sciences criminelles

L'Oeuvre de l'esprit en question(s)

Un exercice de qualification

L’oeuvre de l’esprit est l’objet du droit d’auteur, la condition d’accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C’est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l’auteur. On parle de droit d’auteur « à la française », in favorem auctoris. Il ne s’agit d’ailleurs pas d’un droit de l’oeuvre - à l’image du droit des biens -, mais d’un droit d’auteur… de l’auteur ? On pourrait toutefois s’interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d’ailleurs lorsqu’on la confronte aux faits ?
À l’heure où l’on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire…, l’auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d’accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l’oeuvre ?

Nous prenons à cœur de protéger vos données

Nous utilisons des cookies (et des technologies similaires) et traitons des identifiants uniques, ainsi que des données de navigation pour faire fonctionner notre site et nos services, pour pouvoir les améliorer. En cliquant sur « J’accepte », vous acceptez l’utilisation des cookies (et de technologies similaires) et le traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de notre site et de nos services.