mare & martin

Simon Gilbert

Livres

  • Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière

    Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière

    Etude de droit administratif

    Simon Gilbert

    « La thèse qu’on va lire ici est une vraie thèse. Ce que l’on entend d’ordinaire, dans les jurys (de thèses ou de concours d’agrégation) par vraie thèse consiste en ceci justement : rendre au droit des artistes son intelligence, son  ...
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Revue de presse

  • 2 avr. 2013

    La conciliation entre les jurisprudences constitutionnelle et européenne en matière d'expropriation est-elle possible ? Simon Gilbert

    "En matière d'expropriation, les positions de la Cour européenne des droits de l'homme et des juridictions françaises, en particulier le Conseil constitutionnel, peinent à s'accorder."...

    Auteurs : Simon Gilbert .

  • 1 nov. 2012

    Expropriation : constitutionnalité du caractère non contradictoire de l'ordonnance d'expropriation

    " [...] Ceci interroge sur la portée du principe selon lequel le juge judiciaire est le gardien efficace de la propriété privée immobilière et sur le caractère véritablement libéral de la jurisprudence du conseil constitutionnel..." (P.5)

    Auteurs : Simon Gilbert .

  • 6 févr. 2012

    Simon gilbert - Droit administratif

    La présente chronique couvre la période allant du 1er septembre au 30 novembre 2011. Celle-ci aura été marquée par des arrêts importants : s'ils ne sont sans doute pas, au sens propre, des « grands » arrêts, certains présentent incontestablement un caractère novateur et marquant, en particulier les deux arrêts de section du 14 octobre. (...)

    Auteurs : Simon Gilbert .

  • 1 févr. 2012

    Simon Gilbert - Acte Administratif

    La revendication par l'Administration d'une archive publique détenue par une personne privée. (...)

    Auteurs : Simon Gilbert .

  • 3 janv. 2012

    Simon Gilbert - Revue bibliographique

    Dans un billet daté du 1er mai 2011, Alexandre CIAUDO fêtait le quatrième anniversaire de sa – désormais célèbre – « Revue bibliographique » mais, regrettant de manquer désormais de temps pour la rédiger, proposait de prêter les clefs de sa rubrique. (...)

    Auteurs : Simon Gilbert .

  • 1 janv. 2012

    Simon Gilbert - Las auteurs du mois

    Après avoir soutenu, en 2006 une thèse intitulée? Le juge judiciaire gardien de la propriété privée immobilière. Etude de droit administratif, sous la direction du professeur René Hostiou, Simon Gilbert est devenu maître de conférences. (...)

    Auteurs : Simon Gilbert .