mare & martin

2

Valentin Vince

Docteur en droit (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

Livres

  • Le droit processuel public

    Le droit processuel public

    Valentin Vince, Romain Vincent

    Le droit processuel est une discipline qui a vocation à systématiser l’ensemble des règles applicables devant les juridictions françaises. Depuis quelques années, le champ de la comparaison s’est élargi aux juridictions spécialisées, ce qui a profondément transformé la matière.  ...
     Voir l'ouvrage
  • Les clauses réglementaires des contrats administratifs

    Les clauses réglementaires des contrats administratifs

    Préface de Xavier Dupré de Boulois, Professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (ISJPS UMR 8103)

    Valentin Vince

    Les clauses réglementaires sont bien connues des spécialistes du droit public et traditionnellement définies comme celles qui, au sein des contrats administratifs, portent sur l’organisation ou le fonctionnement d’un service public. Elles se singularisent des autres clauses en raison de leur hybridité,  ...
     Voir l'ouvrage

Nous prenons à cœur de protéger vos données

Nous utilisons des cookies (et des technologies similaires) et traitons des identifiants uniques, ainsi que des données de navigation pour faire fonctionner notre site et nos services, pour pouvoir les améliorer. En cliquant sur « J’accepte », vous acceptez l’utilisation des cookies (et de technologies similaires) et le traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de notre site et de nos services.