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Les Usages de la tradition dans le droit

Les Usages de la tradition dans le droit

Auteurs : Manon Altwegg-Boussac, Antoine Basset , Guillaume Richard

Issu d’une journée d’études destinée aux jeunes chercheurs organisée au Centre de théorie et analyse du droit (UMR 7074) de l’Université Paris Ouest Nanterre – La Défense, cet ouvrage s’intéresse aux usages que le droit fait du concept de tradition. La tradition est un objet appréhendé par le droit, qui lui donne un certain contenu variant selon les contextes juridiques et les cultures constitutionnelles ; également couramment invoquée à l’appui de l’argumentation juridique – judiciaire ou savante –, elle entre en relation avec une pensée du changement ou de la modernité. Le présent volume propose quatre axes de recherche éclairant ces différents enjeux. Premièrement, les traditions peuvent entrer en opposition au droit et fonder des discriminations que le droit s’efforce d’effacer. Deuxièmement, les traditions peuvent se constituer en autant de sources du droit et se juridiciser en donnant lieu à des coutumes. Troisièmement, les traditions et les coutumes peuvent être utilisées par les juristes, à la fois juges et acteurs institutionnels, dans les interprétations du droit positif. Quatrièmement, les traditions peuvent constituer des objets protégés par le droit, notamment lorsqu’elles deviennent des parties intégrantes du patrimoine culturel.