mare & martin

0
< Retour à la collection Droit public

Le particularisme des travaux publics en droit administratif

Auteur : Caroline Faure

Que serait le droit administratif contemporain s’il n’avait subi l’influence déterminante de la matière des travaux publics ? Se distinguant très tôt par de nombreuses spécificités, à l’image
du principe séculaire d’intangibilité des ouvrages publics, le droit des travaux publics, pourtant quelque peu délaissé par la doctrine, a largement innervé et inspiré l’ensemble du droit administratif. Toutes ses singularités ont ainsi formé un particularisme protéiforme utile à la juridiction administrative comme au développement de l’action publique. Ce droit a en effet favorisé le rayonnement du droit administratif, notamment par l’instauration de règles facilitant
l’accès à la justice administrative, mais il a également profité à l’administration et à sa politique d’aménagement du territoire lors de la construction des voies de communication, des grands ports, aéroports ou encore des équipements publics urbains. Néanmoins, face aux évolutions récentes du droit administratif, et en l’absence de systématisation antérieure, cette thèse propose une analyse globale du particularisme des travaux publics à l’aide d’une approche
historique et fonctionnelle pour en démontrer le déclin actuel.

Nous prenons à cœur de protéger vos données

Nous utilisons des cookies (et des technologies similaires) et traitons des identifiants uniques, ainsi que des données de navigation pour faire fonctionner notre site et nos services, pour pouvoir les améliorer. En cliquant sur « J’accepte », vous acceptez l’utilisation des cookies (et de technologies similaires) et le traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de notre site et de nos services.