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La marge en droit public

La marge en droit public

Auteurs : Maxime Tourbe, Marc Pelletier, Jean-Louis Iten

            Fruit d’un colloque organisé à l’Université Paris 8 le 5 décembre 2014, cet ouvrage se propose d’approfondir la réflexion sur une notion usuelle en droit, mais dont il convient assurément de déterminer l’unité et les facettes. Les diverses significations du substantif« marge » – ce qui se trouve à la périphérie, l’espace laissé entre la limite de deux choses se côtoyant,l’espace dont on peut disposer entre des limites plus ou moins déterminées – révèlent la fécondité decet objet d’étude d’un point de vue juridique, spécialement en droit public. Ont été présentées danscette perspective des analyses relatives à la frontière entre le droit et le non-droit, la liberté ques’octroient divers ordres juridiques qui coexistent, la latitude offerte par une autorité supérieure à uneautorité inférieure, l’espace limité au sein duquel auteurs et destinataires de la règle de droit ont lapossibilité d’agir.

            Les contributions ici réunies ont été construites autour de deux axes de réflexion qui forment les deux parties de l’ouvrage. Le premier est relatif à la marge, objet dudroit et de la pensée juridique, à travers lequel est envisagée la manière dont le discours doctrinal ainsi que certains pans du droit ont pu se saisir de cette notion. Après avoir ainsi dégagé l’intérêt proprement juridique que peut présenter cette dernière, la suite de l’ouvrage s’attache, dans le cadre d’un second axe de réflexion, à en dégager ses manifestations plus concrètes, tant du point de vue du droit interne que des droits européens et international.