La justiciabilité
Essai critique sur un critère de la démocratie constitutionnelle
En quoi la revendication des droits fondamentaux en justice
contribue-t-elle à renforcer notre démocratie ? Les juges sont-ils
plus légitimes à définir et sanctionner les valeurs indispensables
au « vivre-ensemble » au sein de notre société ? Notre démocratie
contemporaine prend la justiciabilité des droits comme référentiel
incontournable de sa légitimité, au risque peut-être de négliger sa
raison d’être : fonder une communauté politique gouvernée par son
Peuple. Concilier ses deux grandes ambitions amène à certaines
contradictions et, par là-même, à redéfinir certains concepts cardinaux
de la démocratie : le Demos, la participation et l’autonomie de
la communauté politique.
Cet ouvrage entend montrer que cette perte de repères en est
néanmoins tout autant créatrice. « Peuple » ne signifie plus seulement
citoyen, mais « tout sujet de droit » ; la participation n’est plus
seulement élection, mais aussi revendication de droits subjectifs
contribuant in fine à l’évolution du Droit dans son objectivité. Défendre
un droit, c’est aussi défendre le droit de tous. Telles sont les bases
propices à une repolitisation de la démocratie avec, inévitablement,
ses parts de réalités et ses fictions.