mare & martin

5

Dan Mimoun

Dan Mimoun, docteur en droit privé, licencié en philosophie, est Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de Franche-Comté et membre du CRJFC.

Livres

  • La détermination du contenu contractuel dans la théorie générale du contrat

    La détermination du contenu contractuel dans la théorie générale du contrat

    Dan Mimoun

    Le contenu contractuel, longtemps présent en filigrane, a gagné en visibilité avec la réforme du droit des obligations de 2016. Mais qui détermine réellement ce contenu Cette question, au cœur de l’ouvrage, dépasse une simple analyse technique du droit positif. En adoptant une approche théorique et  ...
     Voir l'ouvrage

Nous prenons à cœur de protéger vos données

Nous utilisons des cookies (et des technologies similaires) et traitons des identifiants uniques, ainsi que des données de navigation pour faire fonctionner notre site et nos services, pour pouvoir les améliorer. En cliquant sur « J’accepte », vous acceptez l’utilisation des cookies (et de technologies similaires) et le traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de notre site et de nos services.