Les figures de la loyauté en droit public

Sylvain Niquège

Si elle fait de longue date l’objet de l’attention de Sous la direction de Sylvain Niquège la doctrine privatiste, la loyauté suscite aujourd’hui l’intérêt croissant de ceux et celles que questionnent les relations de droit public. Quelques décisions du Conseil d’État y auront sans doute contribué, au premier rang desquelles l’arrêt Commune de Béziers du 28 décembre 2009, qui consacre l’exigence de loyauté des relations contractuelles. Leur retentissement ne doit pourtant pas occulter le discret refrain entonné en droit public, dès avant, autour de la loyauté. 
C’est que, principe, source d’inspiration ou instrument d’interprétation, la loyauté imprègne désormais le droit public dans son ensemble, audelà des seules relations contractuelles ou de l’obéissance de ceux qui servent la puissance publique. L’État en est devenu un débiteur, il en est aussi un garant. Support d’un impératif de confiance devenu central à défaut d’être nouveau, la loyauté prétend ainsi appeler, en droit public comme ailleurs, à une coopération approfondie entre les acteurs de la relation juridique.
Cela ne va pas sans doutes ni réticences. Aussi souvent critiquées qu’elles sont mobilisées, la loyauté et ses différentes figures interrogent non seulement les places respectives du droit et de la morale, mais encore les ( dés )équilibres les mieux établis du droit public. Qui doit être loyal et vis-à-vis de qui ? Qu’est-ce qu’implique vraiment l’exigence de loyauté ? C’est sur tous ces enjeux que le présent ouvrage entend apporter au lecteur un nouvel éclairage.
ISBN : 978-2-84934-291-6