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Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité

Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité

Auteurs : Luca d’Ambrosio, Geneviève Giudicelli-Delage, Stefano Manacorda

Le questionnement autour de l’influence du principe de précaution sur la responsabilité juridique s’est posé, à la fois dans le discours doctrinal et dans la pratique judiciaire, au constat du renouvellement des risques de dommage que l’évolution technologique entraine pour l’environnement et le vivant. Face à une croissante demande répressive et indemnitaire provenant du corps social, la question est de savoir si le principe de précaution est à même d’engendrer un renouvellement de la responsabilité, civile et pénale, dans les domaines où la science donne des informations incomplètes à propos des effets dommageables d’une activité humaine pour l’homme ou pour l’environnement.   

Combinant une approche pluridisciplinaire et une méthode comparative, cet ouvrage a un double objectif. Saisir tout d’abord la portée et le contenu juridique du principe de précaution à travers l’étude de ses dynamiques normatives, autrement dit des mouvements d’émergence et de circulation du principe de précaution dans les différentes espaces juridiques – international, régional et national. Repérer ensuite les métamorphoses de la responsabilité que le principe de précaution est susceptible d’engendrer à l’échelle nationale, le terme métamorphoses désignant, à l’instar des sciences du vivant, moins le résultat que les processus de transformation de la responsabilité juridique.

A partir de l’analyse de ce processus de transformation, de changement, de façonnement de ce droit « vivant », l’ouvrage vise à repérer, interroger, et encadrer les limites de l’influence du principe de précaution sur le droit de la responsabilité juridique. Dans cette perspective, elle rend compte des acquis, théoriques et pratiques, dans le domaine de la responsabilité – civile et pénale – au regard de l’expérience française et comparée (Italie, Espagne, Chine et Argentine).